Déposée le 15 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) RBL – REI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CURVODUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RBL – REI domicilié(e) 11 boulevard Brune - 75682 - PARIS CEDEX 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 461 063 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque CURVODUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RBL – REI, Société anonyme - 11 boulevard Brune - 75682 - PARIS CEDEX 14 - France - SIREN 305461063
S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2135523 - Publication au BOPI 1999-09
Renouvellement sans limitation le 13 février 2009 n°2398298 - Publication au BOPI 2009-02-13
Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165084 - Publication au BOPI 1993-11-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35
Inscription le 13 février 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°500989 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-02-13
Inscription le 13 février 2009 - Transmission totale de propriété n°500988 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-02-13
Renouvellement sans limitation le 13 février 2019 n°2706343 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-13
Métaux communs et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;machines et machines-outils;transporteurs et notamment transporteurs à courroie;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs; constructions et réparations
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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